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I. Informations générales

Bienvenue sur ce site, propriété du Musée de la Poste de Paris. 

Directeur de la Publication du site Web : Christiane Moutel, en qualité de Directeur du Musée.

Directrice de la Rédaction : Martine Morel, en qualité de Directrice  de la communication.

Rédactrice en chef  : Marie-Anne Teulat

Webmaster : Marie Bech

Photographe : Michel Fischer

Ce site a fait l'objet d'une déclaration auprès du Tribunal de Grande Instance de Paris et fait l'objet d'une demande d'autorisation auprès de la CNIL.

Ce site est  hébergé par :
CVF
33 avenue du Maine
75755 PARIS CEDEX 15

La gestion et la publication de contenus est effectuée avec l'outil Rexpublisher par :
Cervoni Conseil
31 rue Raymond Aron - 76130 Mont Saint Aignan
Téléphone : 02 35 12 28 71

 

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II. Informations d'ordre technique

L’utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder à ce site et l’utiliser, et reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.

Le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communication ou difficultés techniques.

Pour des raisons de maintenance, Le Musée de la Poste de Paris pourra interrompre le site.

 

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III. Mise en garde générale sur les informations diffusées

Les informations contenues dans ce site ne lient pas contractuellement le Musée de la Poste.

Les informations diffusées sur ce site ne sont présentées qu'à titre informatif.

Le Musée de la Poste fait en sorte d'assurer au mieux de ses possibilités le fonctionnement et la sécurité du site ainsi que l'exactitude et la mise à jour des informations qui y sont diffusées.

Le Musée de la Poste se réserve le droit de corriger, lorsqu'elle le jugera opportun, le contenu de ce site. Toutefois, Le Musée de la Poste ne peut garantir l'exactitude, la précision, l'exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce site ainsi que la permanence de son bon fonctionnement et de sa totale sécurité informatique.

Le Musée de la Poste met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

En particulier, Le Musée de la Poste décline toute responsabilité :
  • pour toutes imprécisions ou omissions portant sur des informations disponibles sur ce site,
  • pour tout dommage résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur ce site,
  • pour toute détérioration ou dysfonctionnement causé par l'intrusion d'un virus dans les systèmes des utilisateurs lors d'un téléchargement de données en provenance du site, pour tous dommages, préjudices directs ou indirects quelles que soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués à raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder, de même que l'utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

 

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IV. Données nominatives

En cas d’envoi d’un message électronique par l’utilisateur, son adresse électronique sera automatiquement collectée, ce qui permettra de répondre à son courrier.
Lors de l’accès au site, les informations concernant la fréquence d’accès, la navigation retenue ainsi que les informations consultées sont également susceptibles, dans certains cas, d’être recueillies par Le Musée de la Poste.

Les informations collectées dans le cadre du présent site sont destinées au Musée de la Poste afin de répondre aux demandes des utilisateurs ainsi que pour leur adresser toute documentation demandée.

Les informations nominatives figurant sur ce site, ou collectées par le moyen des formulaires « en ligne », sont collectées dans les conditions prévues par la loi française « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978.

Toute personne ayant fourni ces données dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données la concernant.

Pour l'exercer, envoyez un e-mail à info@musee-laposte.fr ou un courrier à :

Musée de la Poste de Paris
Direction de la communication
34 bd de Vaugirard Paris cedex 15

 

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V. Droits de propriété et Responsabilité

Tous droits de reproduction et de représentation réservés.

Les éléments ( logos, tableaux, …) contenus dans ce site Internet sont la propriété du Musée de la Poste  ou de leurs auteurs.

Ainsi, toute représentation totale ou partielle de ce site ou d’un ou plusieurs de ses composants par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse du Musée de la Poste est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les dispositions du code de la propriété intellectuelle.

Le Musée de la Poste autorise les utilisateurs du site, chacun selon ses conditions d’accès spécifiques :
  • à consulter le présent site pour leur usage personnel. 
  • à effectuer l’impression de documents ou de toute autre information diffusée sur le site, 
  • à télécharger tout ou partie des informations figurant sur le site.

Le Musée de la Poste conserve tous les droits non expressément autorisés.
Ainsi, les utilisateurs ne sont pas autorisés : 

  • à enlever ou tenter d'enlever les mentions copyright et noms des personnes mentionnées sur le site,
  • à créer un lien à partir d'une page ou d'un élément quelconque d'Internet ou de tout autre réseau vers toute image ou notice y afférent.

De même, les utilisateurs doivent s’abstenir s’agissant des informations nominatives auxquelles ils auraient pu accéder, de toute collecte, captation, déformation ou utilisation et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

 

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VI. Hyperliens

Les liens hypertexte mis en place dans le cadre du présent site en direction d’autres sites présents sur les réseaux Internet ne sauraient engager la responsabilité du Musée de la Poste.

 

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VII. Application de la loi française

Le non-respect des présentes dispositions expose le contrevenant à des poursuites et à des sanctions pénales.

Le présent texte est régi et interprété selon le droit français et relève de la compétence exclusive des tribunaux français.

Si l'une des dispositions du présent texte s'avérait nulle, non valide ou sans effet juridique, toutes les autres dispositions demeureraient applicables

 

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VI. Hyperliens
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